Votre panier est vide.

 > Mentions légales

Mentions légales

 


Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne - copyright

Le présent site http://www.fragrance-paris.fr est la propriété de la société FRAGRANCE PARIS(IBR TRADING).


Tous les contenus de ce site Web sont intégralement détenus et contrôlés par " FRAGRANCE PARIS(IBR TRADING)".
Toute renonciation aux conditions exposées ci-après est soumise à l'autorisation écrite préalable de " FRAGRANCE PARIS(IBR TRADING)".

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes, études, offres en ligne, logos (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de  FRAGRANCE PARIS(IBR TRADING) soit de clients qui auront autorisé  FRAGRANCE PARIS(IBR TRADING) à produire leurs données.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Limitation de la responsabilité

 FRAGRANCE PARIS(IBR TRADING) ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site par un client de toute information.
Le site peut renvoyer l’utilisateur vers d’autres sites par le biais de liens hypertextes, ces derniers ont été liés au site www.fragrance-paris.fr avec l’autorisation des autres sites. Cependant  FRAGRANCE PARIS(IBR TRADING) ne pourrait être tenu responsable du contenu de ces sites l’entière responsabilité revient aux titulaires desdits sites.

 

 

Editeur du site

Le site « www.fragrance-paris.fr » est exploité par  FRAGRANCE PARIS(IBR TRADING), SAS au capital de 10.000 € dont le siège social est situé au 7 Square Castiglione Del Lago - 78190 Trappes, n° SIREN : 828 758 276, RCS : Versailles, n° TVA Intracommunautaire : FR37828758276

Vous pouvez nous contacter par courrier, e-mail ou téléphone.

Directeur de la publication

Chouaib BENBAKIR

Droits d'auteur et de reproduction

Ce site est soumis à la législation française et internationale sur les droits d'auteur. Tous les droits de reproduction, sur quelque support que ce soit, sont réservés. La reproduction et l'utilisation du contenu de tout ou partie de ce site autres qu'individuelles et privées sont interdites, sauf autorisation expresse et préalable de l'éditeur

Création, réalisation et hébergement du site web

STUDIO DE ROYER, tél. 02 37 34 35 00
http://www.studioderoyer.fr

Déclaration CNIL - Loi informatique et Liberté

Numéro de déclaration : 1754944. Numéro de la norme simplifiée de référence : NS-48. Finalité : gestion des fichiers de clients et de prospects.

Conformément aux articles 38 à 40 de la loi 2004-801 du 6 août 2004 modifiant la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de radiation des données vous concernant. Ce droit d'accès peut être exercé sur simple demande écrite par mail ou par courrier et en justifiant de votre identité à Paniers des Terroirs 13 rue des fleurs 28600 Luisant. En cas de demande de radiation, vous ne recevrez plus aucune information.

Paniers des Terroirs applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre site Internet.

Transmission des données personnelles à des tiers

Les Données Personnelles recueillies lors de votre inscription pour la newsletter, la création et le dépôt de commentaires rédigés, (photographies comprises) sont utilisées aux fins de permettre à Paniers des Terroirs d'en identifier les auteurs. Sauf accord de votre part, vos Données Personnelles ne sont pas transmises à des tiers par Paniers des Terroirs.

Droit d'accès et de rectification des données transmises

Comme prévu par l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pourrez l'exercer en nous contactant par courrier : Paniers des Terroirs, 13 rue des fleurs, 28600 Luisant ou par téléphone au 02 34 40 00 18

Déclaration à la CNIL

La collecte et le traitement automatisé d'informations personnelles et nominatives et les destinataires de ces informations ont été définis, déclarés et autorisés par la CNIL.

Désinscription à notre liste de diffusion

Vous avez la possibilité de vous désabonner à tout moment soit en cliquant sur le lien présent dans tous les e-mails ou en vous rendant sur la page "Votre compte" pour vous désabonner de notre liste de diffusion.

Cookies

Des fichiers de cookies sont inscrits dans la mémoire de votre navigateur. Leur durée de vie est permanente. Ils contiennent un identifiant unique par navigateur. Ils constituent l'historique des visites sur notre site et sur chacune de ses pages. Vous avez toujours la possibilité de paramétrer votre navigateur afin de refuser ces cookies sans altérer pour autant votre navigation sur notre site.

Utilisation des e-mails

Dès lors que vous passez une commande sur notre site vous nous communiquez vos coordonnées e-mail qui sont utilisées pour le suivi de votre commande. Ces coordonnées sont également utilisées pour vous envoyer nos bulletins d'informations sur nos produits. Si vous ne souhaitez plus recevoir d'informations de la part de Paniers des Terroirs, nous vous donnons toujours la possibilité par retour de mail ou en cliquant sur le lien présent dans les e-mails, de vous désabonner de cette liste de diffusion.